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Land Rover ose exiger justice pour cette copie chinoise sans équivoque
La marque britannique a attaqué devant les...

06/12/2016

La marque britannique a attaqué devant les tribunaux chinois un rival local qu’elle accuse d’avoir copié son SUV Range Rover Evoque. Un pari osé, tant la reconnaissance des droits sur la propriété intellectuelle est compliquée en Chine.

Jaguar Land Rover a osé franchir le Rubicon. La marque britannique, détenue par le groupe indien Tata Motors se lance en Chine dans une bataille juridique et judiciaire osée contre Jiangling Motor, rapporte le site spécialiséCaradisiac . Elle a porté plainte auprès d’un tribunal de district, en Chine, accusant ce concurrent de contrefaçon : son SUV baptisé Landwind X7 ressemble comme deux gouttes d’eau au Range Rover Evoque.

Pour Jaguar Land Rover (JLR), comme pour d’autres constructeurs étrangers, le marché chinois est devenu stratégique depuis qu’il a inauguré, il y a dix-huit mois, dans la province de Jiangsu, sa première usine hors de Grande-Bretagne. Pour attaquer le marché local, il s’est associé avec le constructeur automobile chinois Chery, dans le cadre d’une coentreprise à 50-50%.

Si nombre de véhicules de marques européennes (notamment des Mercedes) ont inspiré des automobiles chinoises, Jaguar Land Rover a vu rouge en constatant que son rival chinois avait produit un quasi clone de l’Evoque, lui-même vendu en Chine (cf photo, ci-dessous). Or, JLR a vu ses ventes baisser en Chine de près de 16 % en 2015, rapporte le quotidien Les Echos .

La contrefaçon des véhicules occidentaux est une industrie qui prospère en Chine, pas seulement dans le secteur du luxe. Un constructeur local, Zotye , s’est même fait une spécialité de la copie, souvent grossière, de certains modèles. Lors du salon de Pékin, qui s’est tenu fin avril 2016, il a présenté sur son stand un SUV baptisé SR8, qui est quasiment une copie à l’identique de la Porsche Macan.

En portant cette affaire de contrefaçon en justice en Chine, Jaguar Land Rover fait donc le pari que la justice chinoise est aujourd’hui prête à mettre un coup d’arrêt à ces industriels faussaires. Il est même le premier grand constructeur automobile occidental (même si son propriétaire est indien) à ester en justice en Chine sur ce sujet.

Gagner en Chine pour contrefaçon reste une gageure

En effet, gagner son procès pour contrefaçon contre une entreprise locale, reste une gageure, comme l’a appris à ses dépens Apple . La Chine na pas la même conception de la protection de la propriété intellectuelle et industrielle et du droit des marques une conception différente que les pays de l’OCDE.

C’est pourquoi peu de constructeurs étrangers se lancent dans des procédures judiciaires qu’ils estiment ingagnables. De surcroît, la médiatisation d’un tel procès peut exercer une influence négative sur la marque étrangère qui l’intente. Le risque que l’opinion publique chinoise se retourne contre elle n’est pas négligeable.

A contrario, si Jaguar Land Rover obtenait gain de cause sur le plan judiciaire, cela pourrait inciter fortement d’autres constructeurs automobiles à lui emboîter le pas...



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